Le SIMEOX est garanti aux conditions suivantes :
Toute utilisation non conforme aux préconisations de ce manuel annule la garantie.
Le retrait ou le bris du scellement de garantie annule la garantie.
Les obligations de PHYSIO-ASSIST en vertu des présentes sont assujetties aux conditions suivantes :
1
Que PHYSIO-ASSIST soit payé intégralement par
l’Acheteur pour les Produits ; faisant l’acheteur le
propriétaire du dispositif
2
Que PHYSIO-ASSIST soit averti par l’Acheteur
du défaut du Produit dans les 7 jours suivant
l’apparition du défaut
3
Que PHYSIO-ASSIST ait une possibilité raisonnable
d’inspecter le Produit présumé défectueux, aux frais
de l’Acheteur
4
Que l’Acheteur utilise exclusivement des accessoires
et kits expiratoires PHYSIO-ASSIST.
5
Que le SIMEOX ait été utilisé conformément aux
préconisations du présent manuel
6
Que le scellement de garantie n’ait été ni brisé,
ni retiré, indiquant ainsi une intervention non
autorisée sur le dispositif.
Conditions de garantie
13
PHYSIO-ASSIST garantit à l’Acheteur que les Produits
fournis seront, dans le cadre d’une utilisation normale,
exempts de défauts de conception, de composants et
de fabrication et substantiellement conformes à leurs
spécifications pendant une période de 24 mois à compter
de la livraison.
« Utilisation normale » spécifie un stockage, une
installation, une mise en service, une utilisation et
une maintenance conformément aux spécifications de
PHYSIO-ASSIST et exclut expressément les utilisations
faites en dehors des indications spécifiées dans le
présent tmanuel utilisateur.
L’obligation de PHYSIO-ASSIST dans le cadre de cette
garantie sera limitée à la réparation ou au remplacement,
à la discrétion de PHYSIO-ASSIST, de tout défaut des
Produits apparaissant avant l’expiration de la période
de garantie ci-dessus.
Lorsque PHYSIO-ASSIST choisit de réparer les Produits,
l’Acheteur doit retourner les Produits à réparer dans
les locaux de PHYSIO-ASSIST aux frais de l’Acheteur.
En ce qui concerne les Produits qui ont été réparés
ou remplacés par PHYSIO-ASSIST ci-dessous, PHYSIO-
ASSIST garantit ces articles jusqu’à la fin de la période
de garantie originale.
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