Mettre le titre suivant (adapter au besoin) : Projet de géothermie E. Leclerc de XXX Étude et installation d’un système de géothermie sur sonde pour alimenter des PAC géothermiques pour chauffer le magasin en hiver en remplacement du gaz et pour récupérer la chaleur des groupes froids.

Pour la description, reprendre ou adapter (bien remplir les zones surlignées) : L’opération est portée par XXX.

Le projet vise à mettre en oeuvre une installation de pompe à chaleur d’une puissance de XXX kW sur sonde/sur nappe (en fonction de votre projet) à une profondeur de XXX mètres pour les besoins de chauffage d’un bâtiment d’une surface totale de XX XXXm². La couverture de ces besoins sera assurée à XX% par la géothermie, le restant sera assuré par un système d’appoint qui reste à être déterminé. L’opération permettra donc la production de chaleur de XXX MWh/an. Le projet est situé à XX, pour le compte de la société XXX. La date prévisionnelle de mise en service est le XX/XX/XX.

Catégories des dépenses : Séparer les dépenses et bien vérifier le montant. Voici un exemple :

Catégorie de dépense Libellé Montant

prévisionnel % éligible

Montant éligible

Aménagements et constructions Forage et sondes 1 267 000,00 € - -

Aménagements et constructions Maitrise d’œuvre 42 700,00 € - -

Équipements process Pompes à Chaleur 327 000,00 € - -

Équipements process Autres équipements CVC 178 000,00 € - -

Ingénierie Avant Projet Détaillé (APD) et TRT 115 880,00 € - -

1.

3.

2.

Pour les données bénéficiaires : Renseigner le numéro de SIRET, l’adresse du magasin, ainsi que les contacts associés au dossier. Ils auront alors la possibilité de suivre/modifier le dossier. Le mail servira également pour signer électroniquement les documents.

Joindre les documents demandés (liste exhaustive ci- dessous). Certains documents ne vous concerneront pas, mais étant obligatoires, il convient de joindre un document vierge avec la mention «Non applicable» ou «À venir» si le document n’est pas finalisé. Le paiement sera versé une fois les documents reçus et validés. Pour les factures, il faudra donc attendre la fin de l’étude.

1. Justification de la performance énergétique du bâtiment (audit/étude énergétique ou DPE, étude thermique réglementaire).

2. Étude globale de conception ou de faisabilité de la solution géothermique ou aérothermique.

3. Plan d’implantation du projet. 4. Pour les PAC géothermiques, étude de faisabilité du sous-sol. 5. Pour les géostructures énergétiques, étude géotechnique incluant les

effets thermiques sur les géostructures et le sol, ainsi que l’avis technique. 6. Pour les PAC sur nappe, (le cas échéant) le rapport du forage d’essai ainsi

que le dossier de demande de garantie recherche AQUAPAC. 7. Pour les PAC sur sondes, (le cas échéant), rapport du test de réponse thermique. 8. Pour les PAC aérothermiques (air/eau), note justifiant la solution au regard du raccordement à un réseau de chaleur ou d’une PAC géothermique. 9. Schéma d’implantation des forages ou des captages de la ressource EnR. 10. Schéma de principe hydraulique complet de l’installation de production. 11. Schéma d’instrumentation et plan de comptage. 12. Documentation technique de la PAC (ou des PAC) prévue(s), avec certificat.

13. Justificatifs de qualification des intervenants (bureau d’études, foreurs, installateurs de la PAC). 14. RIB : FRXX XXXX XXXX XXXX XXXX

5.

4.

LA GÉOTHERMIE / 11

GUIDE DOSSIER N°2 : SUBVENTION CHANTIER6.2