DISPOSITION NOM MAÎTRE D’OUVRAGE

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PAGD

Orientation QE1 : améliorer la connaissance de la qualité des eaux

QE1-1

Améliorer la connaissance des f lux de nutriments

(azote et phosphore)

Structure porteuse du SAGE 253

QE1-2

Uniformiser les protocoles et organiser

le suivi de la qualité des eaux

Structure porteuse du SAGE 254

QE1-3

Réaliser un suivi complémentaire de la qualité des eaux vis-à-vis

des pesticides et de leurs métabolites

Structure porteuse du SAGE 255

QE1-4 Étudier les origines de l’AMPA sur le territoire Structure porteuse du SAGE 256

QE1- 5

Veiller sur l’évolution des connaissances

des substances émergentes

Structure porteuse du SAGE 256

Orientation QE2 : réduire les impacts des systèmes d’assainissement

QE2-1

Intégrer la capacité de traitement des eaux usées et de gestion

des eaux pluviales dans les documents d’urbanisme

Communes et leurs groupements 257

QE2-2

Intégrer la capacité de traitement des eaux usées

et des eaux pluviales dans les projets d’aménagement

Pétitionnaires 258

QE2-3

Adapter les rejets des systèmes d’assainissement

à l’acceptabilité des milieux récepteurs

Communes et leurs groupements, industriels 259

QE2-4 Suivre les systèmes d’assainissement Structures pilotes 260

QE2-5 Améliorer le fonctionnement des réseaux d’assainissement Communes et leurs groupements, propriétaires 262

QE2-6

Homogénéiser les pratiques des services publics

d’assainissement non collectif (SPANC)

Groupes techniques, structure porteuse du SAGE 265

QE2-7 Proposer des zones à enjeu environnemental

Structure porteuse du SAGE, communes et leurs

groupements

266

QE2- 8 Mettre en conformité l’assainissement non collectif Communes et leurs groupements, propriétaires 266

QE2-9

Privilégier les dispositifs de traitement par inf iltration Communes et leurs groupements 270

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