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Le SIMEOX est garanti aux conditions suivantes :

Toute utilisation non conforme aux préconisations de ce manuel annule la garantie. Le retrait ou le bris du scellement de garantie annule la garantie.

PHYSIO-ASSIST garantit à l Acheteur que les Produits fournis seront, dans le cadre d une utilisation normale, exempts de défauts de conception, de composants et de fabrication et substantiellement conformes à leurs spécifications pendant une période de 24 mois à compter de la livraison. « Utilisation normale » spécifie un stockage, une installation, une mise en service, une utilisation et une maintenance conformément aux spécifications de PHYSIO-ASSIST et exclut expressément les utilisations faites en dehors des indications spécifiées dans le présent manuel utilisateur.

L obligation de PHYSIO-ASSIST dans le cadre de cette garantie sera limitée à la réparation ou au remplacement, à la discrétion de PHYSIO-ASSIST, de tout défaut des Produits apparaissant avant l expiration de la période de garantie ci- dessus. Lorsque PHYSIO-ASSIST choisit de réparer les Produits, l Acheteur doit retourner les Produits à réparer dans les locaux de PHYSIO-ASSIST aux frais de l Acheteur. En ce qui concerne les Produits qui ont été réparés ou remplacés par PHYSIO- ASSIST ci-dessous, PHYSIO-ASSIST garantit ces articles jusqu à la fin de la période de garantie originale.

Les obligations de PHYSIO-ASSIST en vertu des présentes sont assujetties aux conditions suivantes :

(i) Que PHYSIO-ASSIST soit payé intégralement par l Acheteur pour les Produits ; faisant l acheteur le propriétaire du dispositif (ii) Que PHYSIO-ASSIST soit averti par l Acheteur du défaut du Produit dans les 7 jours suivant l apparition du défaut (iii) Que PHYSIO-ASSIST ait une possibilité raisonnable d inspecter le Produit présumé défectueux, aux frais de l Acheteur (iv) Que l Acheteur utilise exclusivement des accessoires et kits expiratoires PHYSIO-ASSIST. (v) Que le SIMEOX ait été utilisé conformément aux préconisations du présent manuel (vi) Que le scellement de garantie n ait été ni brisé, ni retiré, indiquant ainsi une intervention non autorisée sur le dispositif.

Les obligations de garantie de PHYSIO-ASSIST ne s étendent pas aux défauts ou défaillances causés par l usure, les accidents, l utilisation non conforme, l utilisation de produits jetables ou accessoires non spécifiés pour une utilisation avec les Produits, les conditions d utilisation excessives (températures variables, tension et les limites d approvisionnement), la négligence, le manque d entretien ou de nettoyage, les réparations ou les modifications aux produits (y compris en ce qui concerne l emballage et l étiquette des produits) qui ont été faites sans l approbation de PHYSIO-ASSIST. PHYSIO-ASSIST décline toute responsabilité pour les coûts de démontage, de transport, de réassemblage et de re-test de tout produit concerné par cette garantie.

Conditions de garantie13