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14.1 Kits expiratoires Les kits expiratoires peuvent être potentiellement souillés par les mucosités des patients et peuvent donc être considérés comme des Déchets Médicaux.

Il est de la responsabilité de l utilisateur de se reporter à la réglementation locale relative aux Déchets Médicaux pour leur traitement.

14.2 Piles des télécommandes Les piles usagées ne doivent pas être jetées avec les déchets ménagers, mais recyclées.

Il est de la responsabilité de l utilisateur de se reporter à la réglementation locale relative au recyclage des Piles et Accumulateurs pour leur traitement.

14.3 SIMEOX Lorsque le SIMEOX et sa télécommande sont en fin de vie, ils ne doivent pas être jetés avec les déchets ménagers.

Les règles de traitement sont les suivantes :

Si les dispositifs sont potentiellement infectés, ils sont considérés comme des Déchets Médicaux et doivent être traités en conséquence dans un circuit spécifique.

Si les dispositifs ne sont pas infectés, la réglementation issue de la Directive 2012/19/UE s applique aussi aux dispositifs médicaux non infectés : le SIMEOX et sa télécommande devront être traités comme des Déchets d Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E.).

Il est de la responsabilité de l utilisateur de contacter le distributeur ou PHYSIO-ASSIST pour connaître la conduite à tenir pour un recyclage du SIMEOX en conformité avec la réglementation applicable.

Fin de vie, recyclage14