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Guide de prise en compte du SAGE Estuaire de la Loire dans les documents d’urbanisme 12
LE GUIDE PAR OBJET
Le guide a identifié 8 « objets » récurrents associés à la thématique de
l’eau au sein des documents d’urbanisme.
Cours d’eau &
corridors
riverains
Zones humides
Éléments
structurants
du paysage
Espaces de
mobilité de
l’estuaire
Eau potable
Eaux usées
Eaux pluviales
Risques
d’inondation et
d’érosion du trait
de côte
Les têtes de bassin versant* n’ont pas fait l’objet d’une partie dédiée
mais sont incluses au sein des objets « Cours d’eau et corridors
riverains », « Zones humides » et « Éléments structurants du paysage ».
Chaque objet est ensuite organisé par « phase », suivant les étapes de la
procédure d’élaboration ou de révision du document d’urbanisme :
LANCEMENT
Les démarches avant de lancer la
procédure
DIAGNOSTIC
La compilation des données et des
analyses
PROJET
Les réflexions et les choix
stratégiques
OUTILS
La traduction sous forme
d’objectifs et d’outils
ET APRÈS ?
Le suivi et l’application des
documents d’urbanisme
