Guide de prise en compte du SAGE Estuaire de la Loire dans les documents d’urbanisme 42

EAUX USEES

L’intégration de l’assainissement des eaux usées au sein des documents

d’urbanisme n’est pas uniquement liée au SAGE : elle relève des

obligations sanitaires des communes ainsi que de l’évaluation

environnementale des documents d’urbanisme.

Le SAGE traite également ce sujet du fait de son influence sur la qualité

des eaux. En effet, bien qu’étant majoritairement d’origine agricole, les

apports des flux d’azote et de p osp ore sur le territoire sont également

dus pour 20% d’entre eux à l’assainissement 10 % d’apports de

l’assainissement collectif, 10 % d’apports de l’assainissement non-

collectif).

Sur le périmètre du SAGE, les efforts sont à poursuivre pour réduire

l’impact des rejets des systèmes d’assainissement sur les milieux en

prenant en compte l’acceptabilité des milieux récepteurs et en fiabilisant

les systèmes d’assainissement collecte des eaux usées notamment). Pour

préserver, voire améliorer la qualité physico-chimique des eaux, les

systèmes d’assainissement doivent ainsi être raisonnés au regard de

l’évolution des flux liée à la concentration et à la croissance

démographique), et au développement de l’urbanisation.

Station d’épuration – Anetz