COURS D’EAU & CORRIDORS RIVERAINS

Guide de prise en compte du SAGE Estuaire de la Loire dans les documents d’urbanisme 16

DIAGNOSTIC

Analyser les corridors bleus

Le diagnostic doit permettre de dégager des enjeux qui concernent le rôle

du document d’urbanisme vis-à-vis des cours d’eau, au-delà de la simple

cartographie :

• l’interaction de ces cours d’eau avec le milieu « aménagé » : les

caractéristiques physiques du cours d’eau (busage, rives

aménagées ou naturelles…), la présence de cours d’eau en zone

urbaine, les éventuels risques liés, les pressions exercées sur le

milieu aquatique par les aménagements ;

• l’insertion de ces cours d’eau dans une trame plus large, leur

fonctionnement à l’échelle des bassins versants et les éventuels

obstacles à la continuité écologique.

Le SYLOA a pré-caractérisé la nature des bordures des cours d’eau. Cette

donnée permet un premier aperçu qui peut être complété à l’échelle locale.

Bordures des cours d’eau du SAGE Estuaire de la Loire

Données disponibles sur data.paysdelaloire.fr

S’assurer de l’état des masses d’eau

L’état initial de l’environnement des documents d’urbanisme peut être

complété par des données à jour sur l’état écologique et chimique des

masses d’eau. Bien que les outils de planification ne permettent pas de

contrôler ces éléments, cette information (et son croisement avec d’autres)

permet d’analyser des enjeux globaux et de comprendre les facteurs qui

impactent les masses d’eau et leur état, afin d’en limiter les incidences en

phase projet.

Sur l’ensemble de ces aspects, les Contrats Territoriaux Eau (CT Eau) sont

également une source d’informations qui peut enrichir le diagnostic,

notamment les programmations pluriannuelles de restauration de cours

d’eau.

PROJET

S’assurer du bon fonctionnement des cours d’eau

La disposition M1-2 du SAGE vise la conservation du bon état des cours

d’eau et la préservation de leur patrimoine biologique. Les SCoT, et le

cas échéant les PLU/PLUi doivent être compatibles avec cet objectif.

Ainsi, au-delà des réservoirs* et corridors* majeurs de la trame verte et

bleue, les documents d’urbanisme doivent viser la préservation du

fonctionnement de l’ensemble du réseau hydrographique. Cette

préservation passe par le maintien de bandes riveraines préservées des

constructions et aménagements, de part et d’autre des cours d’eau. Cela

permet la préservation de la végétation rivulaire, le maintien d’un espace

de mobilité du lit du cours d’eau, la prévention de l’accélération de

l’écoulement des eaux et le risque d’inondation, etc.

Conforter la continuité des trames bleues

L’ensemble des cours d’eau représente une composante essentielle de la

trame bleue. Ils constituent des corridors qui sont supports de nombreuses

fonctionnalités écologiques, au-delà de leur fonction hydraulique.

Les documents d’urbanisme peuvent s’appuyer sur l’analyse de la trame

verte et bleue pour identifier, à leur échelle, les secteurs qui doivent faire

l’objet d’une protection accrue. Certains cours d’eau ne représentent pas

seulement des corridors*, mais s’inscrivent davantage dans une logique de

réservoirs*, notamment lorsqu’ils présentent un chevelu dense,

accompagné de zones humides. L’intégration des cours d’eau et de leurs

corridors, identifiés dans le cadre de la disposition M1-2, est réalisée en

cohérence avec celle des zones humides*, visées par la disposition M2-1.

Plus spécifiquement, la disposition M4-1 du SAGE fixe un objectif de

préservation des fonctionnalités des têtes de bassin versant* avec

lequel les SCoT, et le cas échéant les PLU/PLUi doivent être compatibles.

L’intégration au sein du document d’urbanisme des cours d’eau et de

leurs corridors riverains situés en tête de bassin versant* doit ainsi faire

l’objet d’une attention particulière.

Têtes de bassin versant du SAGE Estuaire de la Loire

Données disponibles sur data.paysdelaloire.fr

État des eaux du bassin Loire-Bretagne

Données disponibles sur le site de l'agence de l'eau Loire-Bretagne