Évaluation environnementale

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Déchets

Les macrodéchets sont transportés par les cours d’eau du bassin versant et par les courants marins,

vers le littoral. Ils sont présents dans tous les cours d’eau et milieux aquatiques du bassin et se

déposent sur les berges et les plages.

Ces déchets peuvent avoir différentes origines : abandons des usagers, activités domestiques,

agricoles et industrielles, pêche, conchyliculture, activités portuaires, navires de passage et de

plaisance, …

Le territoire du SAGE Estuaire de la Loire est également concerné par la problématique des

microplastiques. La fondation Tara Océan a mené des recherches sur 9 des principaux fleuves d’Europe

dont la Loire. Sur les 2 700 prélèvements d’eau effectués sur les fleuves, 100% contenaient des

microplastiques. Inférieurs à 5 mm, ces déchets représenteraient plus de 90% des plastiques flottants

à la surface des océans, et présenteraient des polluants (pesticides, hydrocarbures, métaux lourds…).

Les microplastiques vont impacter fortement les usages sur le territoire du SAGE (eau potable,

saliculture, conchyliculture…).

3) Les pressions sur les milieux aquatiques

Continuité

« La continuité écologique des cours d’eau se définit par la libre circulation des espèces biologiques

et par le bon déroulement du transport naturel des sédiments : ces deux éléments doivent être

examinés à l’échelle de plusieurs masses d’eau le long du même cours d’eau (notion de continuum) »

(Circulaire DCE n° 2006/13 du 28/02/06). La Loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006 a réformé

les classements de la loi de 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique, et de l’article L.432-

6 du Code de l’environnement. Ainsi, et conformément à l’article L.214-17 du Code de l’environnement,

le Préfet coordonnateur de bassin a établi deux listes de cours d’eau, par arrêté en date du 10

juillet 2012 (liste 1 et liste 2).

Dans le cadre du règlement européen de reconstitution du stock d’anguilles européennes, le plan de

gestion national de l’anguille a précisé les mesures de réduction des principaux facteurs de mortalité

sur lesquels il est possible d’agir à court terme. Ce plan de gestion comprend la mise en évidence de

la « Zone d’Action Prioritaire » (ZAP) qui priorise les actions sur les ouvrages.