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Comparaison
2009-révisé
Dispositions révisées
ajouté
Disposition QE3-10 : Protéger les éléments du paysage
dans les documents d'urbanisme
modifié
Disposition QE2-1 : Intégrer la capacité de traitement
des eaux usées et de gestion des eaux pluviales dans les
documents d’urbanisme
modifié
Disposition QE2-2 : Intégrer la capacité de traitement
des eaux usées et des eaux pluviales dans les projets
d’aménagement
objectifs environnementaux pour les stations
modifié
Disposition QE2-3 : Adapter les rejets des systèmes
d’assainissement à l'acceptabilité des milieux récepteurs
modifié
Disposition QE2-8 : Mettre en conformité
l’assainissement non collectif
> maîtrise
modifié
Disposition QE2-5 : Améliorer le fonctionnement des
réseaux d’assainissement
Fiabiliser les réseaux de collecte des eaux usées par temps
modifié
Disposition QE2-5 : Améliorer le fonctionnement des
réseaux d’assainissement
modifié
Disposition QE2-5 : Améliorer le fonctionnement des
réseaux d’assainissement
modifié
Disposition QE25 Améliorer le fonctionnement des
réseaux dassainissement
modifié
Disposition L15 Poursuivre léquipement des ports
pour collecter et traiter les eaux usées
modifié
Disposition QE313 Améliorer le traitement des eaux
des plateformes aéroportuaires
Tapez deux fois ou écartez les doigts pour zoomer
Zoomer et dézoomer
Cliquez une fois pour zoomer, cliquez à nouveau pour dézoomer
Zoomer/dézoomer avec la molette de souris