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Comparaison

2009-révisé

Dispositions révisées

ajouté

Disposition QE3-10 : Protéger les éléments du paysage

dans les documents d'urbanisme

modifié

Disposition QE2-1 : Intégrer la capacité de traitement

des eaux usées et de gestion des eaux pluviales dans les

documents d’urbanisme

modifié

Disposition QE2-2 : Intégrer la capacité de traitement

des eaux usées et des eaux pluviales dans les projets

d’aménagement

objectifs environnementaux pour les stations

modifié

Disposition QE2-3 : Adapter les rejets des systèmes

d’assainissement à l'acceptabilité des milieux récepteurs

modifié

Disposition QE2-8 : Mettre en conformité

l’assainissement non collectif

> maîtrise

modifié

Disposition QE2-5 : Améliorer le fonctionnement des

réseaux d’assainissement

Fiabiliser les réseaux de collecte des eaux usées par temps

modifié

Disposition QE2-5 : Améliorer le fonctionnement des

réseaux d’assainissement

modifié

Disposition QE2-5 : Améliorer le fonctionnement des

réseaux d’assainissement

modifié

Disposition QE25 Améliorer le fonctionnement des

réseaux dassainissement

modifié

Disposition L15 Poursuivre léquipement des ports

pour collecter et traiter les eaux usées

modifié

Disposition QE313 Améliorer le traitement des eaux

des plateformes aéroportuaires