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SAGE Estuaire de la Loire

Objectif environnemental particulier

Orientations, dispositions et règles

Réduire les apports de

contaminants à la source ;

Limiter les transferts des

contaminants vers et au sein

du milieu marin.

L’orientation L1 (dispositions L1-6 à L1-10) sur

l’amélioration de la qualité des eaux littorales vise

en particulier la qualité chimique des eaux côtières

(connaissance, sensibilisation, carénage, dragage,

ports).

Réduire les apports

ponctuels ;

Réduire les apports diffus.

Le SAGE vise spécifiquement ces objectifs, au

travers des dispositions sur les profils de

vulnérabilités, les programmes d’action associés, les

démarches de surveillance, le zonage à enjeu

sanitaire et la collecte des eaux usées sur les ports

(orientation L1 sur la microbiologie).

Réduire les apports

ponctuels ;

Réduire les apports diffus.

Le SAGE vise spécifiquement ces objectifs, au

travers des dispositions sur le diagnostic des

installations portuaires, la réduction des impacts du

carénage et du dragage (orientation L1 sur les

micropolluants) et de la règle sur l’encadrement du

carénage. La disposition visant l’accompagnement

des agriculteurs au stockage des effluents y

participe également.

Le SAGE participe à cet objectif au travers de

l’orientation L2 visant à limiter les rejets de déchets

dans les milieux aquatiques qui sont en partie les

lieux du rejet dorigine de ces déchets retrouvés par

la suite en mer et sur le littoral

En particulier sur les zones de

fortes accumulations

Le SAGE traite indirectement de cet objectif par

lorientation sur la limitation des rejets de

déchets L2

Limiter les émissions impulsives à

un niveau nayant pas un impact

significatif sur les espèces

Le SAGE ne traite pas de cet objectif du PAMM