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Évaluation environnementale
Règle - SAGE Estuaire de la Loire 2009
Comparaison
2009-révisé
Absence d'équivalence dans le SAGE 2009 ajouté
Absence d'équivalence dans le SAGE 2009 ajouté
Absence d'équivalence dans le SAGE 2009 ajouté
1. Protection des zones humides * modifié
2. Niveaux de compensation suite à la destruction de
zones humides *
modifié
3. Objectifs et contenu des règlements d'eau supprimé
4 Règles concernant les ouvrages connus et
stratégiques pour les migrations piscicoles
supprimé
