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Comparaison

2009-révisé

Dispositions révisées

modifié

Disposition G1-2 : Mobilisation des collectivités

territoriales et de leurs établissements en vue de porter

des actions fortes pour atteindre le bon état des masses

d’eau

modifié

Disposition G2-4 : Structurer la gouvernance afin

d’assurer la gestion des systèmes d’endiguement

modifié

Disposition G2-3 : Privilégier la programmation et le

financement à l’échelle des sous-bassins de référence

modifié

Disposition G1-2 : Mobilisation des collectivités

territoriales et de leurs établissements en vue de porter

des actions fortes pour atteindre le bon état des masses

d’eau

Mettre en place un lien entre structures référentes et cellule

modifié

Disposition G1-2 : Mobilisation des collectivités

territoriales et de leurs établissements en vue de porter

des actions fortes pour atteindre le bon état des masses

d’eau

Mettre en place un lien entre structures référentes et les MO

modifié Disposition G2-1 : Organisation des maîtrises d’ouvrage

Qualité des milieux aquatiques

ajouté

Disposition M1-9 : Réduire les apports de sédiments et

de sable dans les cours d’eau

ajouté

Disposition M110 Réduire les phénomènes de

ruissellement et dérosion des sols

ajouté Disposition M33 Réduire limpact des plans deau

ajouté

Disposition M41 Prendre en compte les têtes de

bassin versant dans les documents durbanisme

ajouté

Disposition M42 Préserver et restaurer les têtes de

bassin bassin