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Mesure

Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver la

ressource en eau

Réaliser une étude transversale (plusieurs domaines possibles)

Limiter les transferts d'intrants et l'érosion au-delà des exigences de la Directive

nitrates

Limiter les transferts d'intrants et l'érosion au-delà des exigences de la Directive

nitrates

Réhabiliter et/ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors

Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)

Aménager, supprimer ou gérer un ouvrage qui contraint la continuité (à définir)

Réhabiliter etou créer un réseau dassainissement des eaux usées hors

Directive ERU agglomérations de toutes tailles

Ouvrage de dépollution et

Principalement substances

Limiter les transferts dintrants et lérosion audelà des exigences de la Directive

nitrates