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Comparaison

2009-révisé

Dispositions révisées

ajouté

Disposition I1-2 : Améliorer la connaissance des zones

exposées aux risques de submersion marine et des

phénomènes d’évolution du trait de côte

ajouté

Disposition I1-3 : Améliorer la connaissance des zones

exposées aux risques d’inondation par ruissellement

modifié

Disposition I1-1 : Étudier l’aléa inondation sur l’estuaire

aval de la Loire

modifié

Disposition I2-3 : Mobiliser l’outil PAPI sur les secteurs

touchés par les inondations

modifié

Disposition I1-2 : Améliorer la connaissance des zones

exposées aux risques de submersion marine et des

phénomènes d’évolution du trait de côte

modifié

Disposition I1-3 : Améliorer la connaissance des zones

exposées aux risques d’inondation par ruissellement

modifié

Disposition I2-1 : Intégrer les risques d’inondation, de

submersion marine et d’érosion du trait de côte dans les

documents d’urbanisme

modifié

Cette disposition est reprise au travers de plusieurs

dispositions du SAGE révisé :

-Disposition I1-5 : Identifier et caractériser les zones

d’expansion des crues

Orientation M1 sur la préservation et la restauration de

lhydromorphologie et de la continuité écologique des

cours deau

Orientation M2 sur la préservation et la restauration des

fonctionnalités et du patrimoine biologique des zones

humides et des marais

Règle 7 encadrant les projets qui impactent les zones

dexpansion des crues