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Comparaison

2009-révisé

Dispositions révisées

Mettre en place des programmes d'actions renforcés sur les

modifié

Disposition QE3-11 : Poursuivre et développer les

programmes d’actions pour l’amélioration de la qualité

des eaux exploitées pour l’alimentation en eau potable

Améliorer la connaissance du niveau de contamination des

modifié

Disposition QE1-3 : Réaliser un suivi complémentaire de

la qualité des eaux vis-à-vis des pesticides et de leurs

métabolites

Informer et sensibiliser l'ensemble des usagers de produits

modifié

Disposition QE3-12 : Réduire l’utilisation non agricole

des pesticides

modifié Disposition QE3-3 : Mobiliser les acteurs agricoles

modifié

Disposition QE3-12 : Réduire l’utilisation non agricole

des pesticides

modifié

Disposition QE3-12 : Réduire l’utilisation non agricole

des pesticides

modifié

Disposition QE3-12 : Réduire l’utilisation non agricole

des pesticides

Plan de désherbage pour les infrastructures de transport et

modifié

Disposition QE3-12 : Réduire l’utilisation non agricole

des pesticides

modifié

Disposition L1-9 : Réduire l’impact des pratiques de

carénage sur la qualité des eaux

supprimé

Cette disposition na pas été reprise considérant que les

gestionnaires de systèmes dassainissement ont dores et

déjà mis en place les procédures nécessaires pour gérer les

pollutions accidentelles

Risques dinondation et dérosion du trait de côte

ajouté

Disposition I11 Étudier laléa inondation sur lestuaire

aval de la Loire