Évaluation environnementale

Code de la masse

d’eau

Libellé

Sous-domaine de la

mesure

FRGR2220

LA DÉCHAUSSERIE ET SES

AFFLUENTS DEPUIS LA

SOURCE JUSQU'À LA

CONFLUENCE AVEC

L'ERDRE

Nouveau système

d'assainissement ou

amélioration du système

d'assainissement

FRGR2243

LA BOIRE DE LA ROCHE ET

SES AFFLUENTS DEPUIS LA

SOURCE JUSQU'À LA

CONFLUENCE AVEC LA

GOULAINE

Gestion des cours d'eau -

hors continuité ouvrages

FRGR1542

LE TENU ET SES AFFLUENTS

DEPUIS LA SOURCE

JUSQU'À SAINT-ETIENNE-

DE-MER-MORTE

Gestion des cours d'eau -

continuité

FRGR1551

L'ÉTANG HERVÉ ET SES

AFFLUENTS DEPUIS LA

SOURCE JUSQU'À LA

CONFLUENCE AVEC

L'ERDRE

Gestion des cours d'eau -

continuité

FRGR1562

LE CANAL DE QUILLY ET

SES AFFLUENTS DEPUIS LA

SOURCE JUSQU'À LA

CONFLUENCE AVEC LE

BRIVET

Gestion des cours d'eau -

continuité

FRGR1563

LE BRIVET ET SES

AFFLUENTS DEPUIS LA

SOURCE JUSQUÀ

DREFFEAC

Gestion des cours deau

continuité

FRGR2098

LES FRAICHES ET SES

AFFLUENTS DEPUIS LA

SOURCE JUSQUÀ LA

Gestion des cours deau

continuité