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Comparaison
2009-révisé
Dispositions révisées
modifié
Disposition M2-6 : Développer les actions de
préservation, de gestion et de restauration des zones
humides
Mettre en place des règlements d'eau sur les marais du SAGE modifié Disposition M2-7 : Gérer durablement les marais
Mettre en place des règlements d'eau sur les marais du SAGE modifié
Disposition M2-8 : Gérer collectivement les niveaux
d’eau dans les marais
modifié
Disposition M1-5 : Poursuivre le rétablissement de la
continuité écologique des cours d’eau et des canaux
modifié
Disposition M1-6 : Restaurer la franchissabilité piscicole
de l’ouvrage de Saint-Félix sur l’Erdre
modifié
Disposition M1-4 : Poursuivre la reconquête de la
qualité hydromorphologique des cours d’eau
modifié
Disposition M1-3 : Réduire le taux d’étagement des
cours d’eau hors marais
modifié
Disposition M1-4 : Poursuivre la reconquête de la
qualité hydromorphologique des cours d’eau
modifié
Disposition M15 Poursuivre le rétablissement de la
continuité écologique des cours deau et des canaux
impact des travaux lourds sur
modifié
Disposition M14 Poursuivre la reconquête de la
qualité hydromorphologique des cours deau
