Page 252 sur 266

Comparaison

2009-révisé

Dispositions révisées

modifié

Disposition M2-6 : Développer les actions de

préservation, de gestion et de restauration des zones

humides

Mettre en place des règlements d'eau sur les marais du SAGE modifié Disposition M2-7 : Gérer durablement les marais

Mettre en place des règlements d'eau sur les marais du SAGE modifié

Disposition M2-8 : Gérer collectivement les niveaux

d’eau dans les marais

modifié

Disposition M1-5 : Poursuivre le rétablissement de la

continuité écologique des cours d’eau et des canaux

modifié

Disposition M1-6 : Restaurer la franchissabilité piscicole

de l’ouvrage de Saint-Félix sur l’Erdre

modifié

Disposition M1-4 : Poursuivre la reconquête de la

qualité hydromorphologique des cours d’eau

modifié

Disposition M1-3 : Réduire le taux d’étagement des

cours d’eau hors marais

modifié

Disposition M1-4 : Poursuivre la reconquête de la

qualité hydromorphologique des cours d’eau

modifié

Disposition M15 Poursuivre le rétablissement de la

continuité écologique des cours deau et des canaux

impact des travaux lourds sur

modifié

Disposition M14 Poursuivre la reconquête de la

qualité hydromorphologique des cours deau