Évaluation environnementale

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B. Annexe 2 : TABLEAU COMPARATIF DES DISPOSITIONS ET

DES RÈGLES DU SAGE 2009 AVEC LE SAGE RÉVISÉ

Ajouté : thématique, disposition ou règle nouvelle dans le SAGE révisé qui n’était pas intégrée dans le SAGE

de 2009.

Modifié : disposition ou règle du SAGE de 2009 maintenue dans le SAGE révisé, modifiée pour tenir compte

de l’évolution du contexte, de la réglementation générale, des nouvelles connaissances, des actions

réalisées au cours du premier cycle du SAGE, etc.

Supprimé : disposition ou règle non reprise dans le SAGE révisé compte tenu des actions déjà mises en

œuvre ou du rattrapage par la réglementation générale.