Dispositions
État
quantitatif
État chimique ou physico-
chimique
E S O E S U N u t r i m e n t s E u t r o p h i s a t i o n P r o d u i t s p h y t o s a n i t a i r e s A u t r e s m i c r o p o l l u a n t s F o n c t i o n n a l i t é s d e s milieux estuariens
Disposition QE1-4 : Etudier les origines de
l’AMPA sur le territoire
Disposition QE1-5 : Veiller sur l'évolution
des connaissances des substances
émergentes
Orientation QE2 : réduire les impacts’
Disposition QE2-1 : Intégrer la capacité de
traitement des eaux usées et de gestion
des eaux pluviales dans les documents
d’urbanisme
Disposition QE2-2 : Intégrer la capacité de
traitement des eaux usées et des eaux
pluviales dans les projets d’aménagement
Disposition QE2-3 : Adapter les rejets des
systèmes d’assainissement à l'acceptabilité
des milieux récepteurs
Disposition QE2-4 : Suivre les systèmes
d’assainissement
Disposition QE2-5 : Améliorer le
fonctionnement des réseaux
d’assainissement
Disposition QE2-6 : Homogénéiser les
pratiques des services publics
dassainissement non collectif SPANC
Disposition QE27 Proposer des zones à
enjeu environnemental
Disposition QE28 Mettre en conformité
lassainissement non collectif
Disposition QE29 Privilégier les
dispositifs de traitement par infiltration
Orientation QE3 réduire à la source les
Tapez deux fois ou écartez les doigts pour zoomer
Zoomer et dézoomer
Cliquez une fois pour zoomer, cliquez à nouveau pour dézoomer
Zoomer/dézoomer avec la molette de souris