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Dispositions ou règles associées dans le SAGE

révisé

Evolutions nécessaires

Réduire le taux d’étagement des

cours d’eau hors marais.

Pas d’évolution de la

disposition du SDAGE

Poursuivre la reconquête de la

qualité hydromorphologique des

cours d'eau.

Poursuivre le rétablissement de la

continuité écologique des cours

d’eau et des canaux.

Pas d’évolution de la

disposition du SDAGE

Vise à améliorer le

fonctionnement des réseaux

d’assainissement avec comme

objectif, le contrôle des

branchements et la réhabilitation

des mauvais branchements

N’implique pas d’évolution

considérant la disposition

QE2-4 du SAGE