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Comparaison

2009-révisé

Dispositions révisées

ajouté

Disposition M4-3 : Communiquer et sensibiliser sur les

têtes de bassin versant

ajouté

Disposition M2-9 : Assurer une veille sur le suivi de la

qualité des marais

Réaliser les inventaires zones humides à l'échelle parcellaire modifié

Disposition M2-1 : Actualiser les inventaires et

caractériser les fonctionnalités des zones humides

hydrographiques à l'échelle

modifié Disposition M1-1 : Inventorier les cours d’eau

supprimé

Le SAGE révisé ne flèche plus la réalisation conjointe de

ces inventaires. Il oriente néanmoins vers des démarches

d'inventaires homogènes et coordonnées à l'échelle des

bassins hydrographiques (cours d'eau, zones humides,

éléments structurants du paysage…)

modifié Disposition M2-2 : Protéger les zones humides

modifié

Disposition M2-3 : Intégrer les zones humides dans les

documents d’urbanisme

Mesures compensatoires et restauration des zones humides

modifié

Disposition M2-4 : Compenser les impacts des projets

sur les zones humides

modifié

Disposition M1-2 : Intégrer les cours d’eau et leurs

corridors riverains dans les documents d’urbanisme

modifié

Disposition M25 Assurer une gestion foncière des

zones humides

Adopter des modalités de gestion appropriée à chaque type

modifié

Disposition M26 Développer les actions de

préservation de gestion et de restauration des zones

humides