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Comparaison

2009-révisé

Dispositions révisées

modifié

Disposition E1-3 : Concerter et définir un projet pour

l’estuaire de la Loire à l’aval de Nantes

modifié

Disposition E2-4 : Protéger des espaces de mobilité de

l'estuaire

supprimé

Disposition jugée plus utile car cette articulation est

désormais réalisée

modifié

Disposition E2-3 : Préserver et restaurer la fonctionnalité

des espaces de mobilité de l'estuaire

réduction

modifié

Disposition E2-3 : Préserver et restaurer la fonctionnalité

des espaces de mobilité de l'estuaire

modifié Disposition E3-1 : Poursuivre le programme Loire amont

Qualité des eaux

ajouté

Disposition QE2-4 : Suivre les systèmes

d’assainissement

ajouté

Disposition QE2-6 : Homogénéiser les pratiques des

services publics d’assainissement non collectif (SPANC)

ajouté

Disposition QE2-7 : Proposer des zones à enjeu

environnemental

ajouté

Disposition QE2-9 : Privilégier les dispositifs de

traitement par infiltration

ajouté

Disposition QE34 Développer des filières agricoles

pour préserver la qualité des eaux

ajouté Disposition QE35 Préserver les surfaces en prairie

ajouté

Disposition QE36 Améliorer la connaissance des

surfaces drainées

ajouté Disposition QE37 Réduire limpact du drainage