Évaluation environnementale

Dispositions 2009

C&O 3

Structures référentes - thèmes à discuter avec les maîtres

d'ouvrage locaux

C&O 4

Structures référentes - programmation des actions

hydrographiques / hydrauliques

C&O 5 Conditionner le financement des actions

C&O 6

Mobiliser les collectivités territoriales en vue de préserver

les zones humides et les milieux aquatiques

C&O 7

Mettre en place un lien entre structures référentes et cellule

d'animation

C&O 8

Mettre en place un lien entre structures référentes et les MO

locaux

Qualité des milieux

Absence d'équivalence dans le SAGE 2009

Absence déquivalence dans le SAGE 2009

Absence déquivalence dans le SAGE 2009

Absence déquivalence dans le SAGE 2009

Absence déquivalence dans le SAGE 2009