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Évaluation environnementale
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en fonction de la période de retour des
épisodes de pluie.
L’acquisition préalable de
connaissances apparaît nécessaire pour
préciser les dispositifs à prendre dans
une future révision du SAGE. Le SAGE
intègre néanmoins une règle visant à
préserver les fonctionnalités des zones
d’expansion des crues.
Qualité des eaux
QE15 Réalisation de diagnostics de plans d’eau La connaissance des plans d’eau a
évolué. Le SAGE révisé vise plus
particulièrement l’encadrement de la
création ou de l’extension des plans
d’eau, ainsi que l’application de
modalités de gestion pour en limiter
l’impact.
Règle 6 Adéquation projets / capacité de traitement
des eaux usées
Encadrement des rejets de STEP
La collecte et le traitement des eaux
usées sont encadrés par la
réglementation générale.
Règle 7 Fiabiliser la collecte des eaux usées
Règle 9 Fertilisation sur le bassin versant de l’Erdre
Principe d’équilibre de la fertilisation
inscrit dans la réglementation générale
(art. R.211-50 CE). Règle substituée dans
le SAGE révisé par une disposition visant
à piloter la fertilisation en fonction de la
teneur azote, phosphore, carbone dans
les sols.
Qualité des milieux aquatiques
QM 3 Réalisation conjointe des inventaires zones
humides/réseaux hydrographiques
Le SAGE révisé n’oriente pas
explicitement vers un inventaire
conjoint. Il vise néanmoins la poursuite
des inventaires de cours d’eau, ainsi que
l’actualisation régulière des inventaires
de zones humides.
Règle 4 Règle concernant les ouvrages connus et
stratégiques pour les migrations piscicoles
Au regard des dispositifs de la
réglementation générale dont le
classement des cours deau au titre de
lart R21247 CE cette règle nest pas
reprise dans le SAGE révisé Le PAGD
identifie les ouvrages prioritaires pour la
restauration de la continuité écologique
QM20 Cadre réglementaire pour la création de plans
deau
Cette disposition ne rappelant que la
réglementation en vigueur na pas été
reconduite Le SAGE révisé maintient
cependant une règle dencadrement de
la création ou de lextension des plans
deau
