Évaluation environnementale
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impacts devront toutefois faire l’objet de mesures d’évitement, de réduction, voire de
compensation dans le cadre des différents projets. Elles seront définies pour chaque intervention
au sein des dossiers de déclaration ou de demande d’autorisation à établir au titre des articles
L.214-1 et suivants du Code de l’environnement.
▪ l’intégration de la problématique de la consommation énergétique dans la gestion de
l’assainissement,
La réduction des rejets directs des réseaux d’assainissement dans le milieu nécessite, par temps
de pluie, de tamponner les eaux, puis de les renvoyer vers le réseau par pompage, une fois qu’il
n’est plus saturé. Ce dispositif de pompage nécessite une consommation énergétique plus
importante qu’en l’absence de dispositif de tamponnement.
Comme mesure correctrice, il s’agit d’améliorer l’efficacité énergétique sur les réseaux notamment
en visant des : réseaux séparatifs, conformités des branchements et diminution des eaux claires
parasites, réhabilitations des collecteurs, optimisations des postes de relèvement, systèmes de
stockage et dépollution des eaux pluviales.
Aussi, pour compenser cet impact négatif du SAGE, les boues des stations de traitement des eaux
usées peuvent être valorisées par méthanisation ou incinération, couplée à la récupération de
chaleur, dans un souci de mutualiser les équipements de traitement des déchets existants sur le
territoire (plateforme de compostage, unité de valorisation énergétique…).
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