260 Une question, un conseil : 01 44 01 39 99 info@flf.fr www.flf.fr Intra, sur mesure : intra@flf.fr Une question, un conseil : Tél. 01 44 01 39 99 info@flf.fr www.flf.fr 261
B A N Q U E -A S S U R A N C E
FR A N C IS L EF EB
V R E FO
R M A TI O N
Les clefs de la détermination du résultat fiscal dans les compagnies d assurances Maîtriser les principaux retraitements extra-comptables
OBJECTIFS ET COMPÉTENCES VISÉES ■■ Étudier, d une manière pratique, les mécanismes de la détermination du résultat fiscal.
■■ Connaître les principaux retraitements à effectuer pour passer du résultat comptable au résultat fiscal et calculer l IS.
■■ Savoir traduire les retraitements extra-comptables sur l imprimé 2058A.
PROGRAMME
> Le mécanisme de passage du résultat comptable au résultat fiscal
> Les retraitements à opérer sur l imprimé 2058 A : réintégrations et déductions
> Le traitement des déficits > Aperçu des spécificités liées à l activité d assurance
> Le calcul et le paiement de l IS
PUBLIC CONCERNÉ Collaborateurs participant ou amenés à participer à l élaboration de la liasse fiscale dans les compagnies d assurances et les mutuelles, experts-comptables, commissaires aux comptes.
PRÉ-REQUIS Connaissances comptables (élaboration du bilan et du compte de résultat).
LES PLUS qFormation animée par
un spécialiste de la fiscalité des compagnies d assurances
qFiche mémo : l imprimé 2058-A annoté
1j (7h) - Initiation - code BO1000 900,00 HT - 1 080,00 TTC Repas inclus
Dates consultables sur www.flf.fr
ASSURANCE : COMPTABILITÉ ET FISCALITÉ
Le résultat fiscal des compagnies d assurances : examen approfondi Provisions techniques, intégration fiscale, restructurations...
OBJECTIFS ET COMPÉTENCES VISÉES ■■ Approfondir ses connaissances de la détermination du résultat fiscal dans les compagnies d assurances.
■■ Mieux appréhender les régimes de groupes, les opérations de restructurations et le traitement des opérations internationales.
■■ Connaître les spécificités applicables aux mutuelles et institutions de prévoyance.
PROGRAMME
> Le régime fiscal des provisions techniques > L impact du régime d intégration fiscale > Les conséquences fiscales d une fusion ou d un transfert d actifs
> Les éléments spécifiques aux mutuelles et institutions de prévoyance
> Les opérations internationales
PUBLIC CONCERNÉ Collaborateurs participant à l élaboration de la liasse fiscale dans les compagnies d assurances et les mutuelles, experts-comptables, avocats, commissaires aux comptes.
PRÉ-REQUIS Connaissances de base des mécanismes de passage du résultat comptable au résultat fiscal ou niveau de la formation « Les clefs de la détermination du résultat fiscal dans les compagnies d assurances » (BO1000).
LES PLUS qFormation spécifiquement
conçue pour les professionnels de l assurance
1j (7h) - Perfectionnement - code BO2000 1 000,00 HT - 1 200,00 TTC Repas inclus
Dates consultables sur www.flf.fr
ASSURANCE : COMPTABILITÉ ET FISCALITÉ
Comptabilité et fiscalité des produits dérivés Maîtriser le traitement comptable et fiscal, sécuriser les sursis d imposition
OBJECTIFS ET COMPÉTENCES VISÉES ■■ Analyser les produits dérivés pour déterminer quel traitement leur est applicable en comptabilité sociale et en fiscalité (principe, exceptions, réforme comptable pour 2017).
■■ Définir des règles internes de gestion permettant le traitement fiscal adéquat.
■■ Savoir satisfaire aux obligations déclaratives et sécuriser les sursis d imposition.
PROGRAMME
> La délicate définition des produits dérivés au regard du droit comptable et du droit fiscal
> Le régime en comptabilité sociale et en fiscalité des produits dérivés
> Les applications pratiques > Le nécessaire reporting à mettre en place > Les obligations déclaratives et leurs sanctions
PUBLIC CONCERNÉ Responsables fiscaux, administratifs, financiers ou comptables, responsables du front-office des établissements bancaires et financiers, des compagnies d assurances, des mutuelles ou encore des grandes entreprises utilisant des instruments financiers pour la couverture de leurs positions financières.
PRÉ-REQUIS Connaissances des mécanismes de base des produits dérivés.
LES PLUS qPartage d expériences q Apports méthodologiques
1j (7h) - Expertise - code BB3100 1 130,00 HT - 1 356,00 TTC Repas inclus
Dates consultables sur www.flf.fr
ASSURANCE : COMPTABILITÉ ET FISCALITÉ
Panorama de la réglementation de l assurance OBJECTIFS ET COMPÉTENCES VISÉES ■■ Disposer d un panorama des principales réglementations en assurance et de leurs évolutions.
■■ Comprendre les impacts de chacune des réglementations sur l activité des compagnies d assurance.
■■ Connaître le calendrier de déploiement des réformes en cours.
PROGRAMME
> Présentation du mécanisme de supervision mis en place par les autorités de tutelle
> Présentation de la principale réglementation Solvency I & II : les différents piliers
> Les différentes réglementations
PUBLIC CONCERNÉ Tout collaborateur intervenant dans la gestion des risques des compagnies d assurance, compliance officiers, auditeurs, FO, Middle office, Back office, finance, ALM, juristes, avocats, fiscalistes.
PRÉ-REQUIS Aucune connaissance spécifique n est nécessaire.
LES PLUS qRevue complète
de la réglementation qExamen des impacts sur la gestion
des risques notamment qNombreux partages et retours
d expérience avec l intervenant, riche d une expérience opérationnelle et en assurance
1j (7h) - Perfectionnement - code BL2000 1 000,00 HT - 1 200,00 TTC Repas inclus
Dates consultables sur www.flf.fr
ASSURANCE : ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET RÈGLEMENTAIRE
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