38 Une question, un conseil : 01 44 01 39 99 info@flf.fr www.flf.fr Intra, sur mesure : intra@flf.fr Une question, un conseil : Tél. 01 44 01 39 99 info@flf.fr www.flf.fr 39
F IS C A L IT É
FR A N C IS L EF EB
V R E FO
R M A TI O N
S initier à l intégration fiscale Des résultats individuels à l IS du groupe : mode d emploi
OBJECTIFS ET COMPÉTENCES VISÉES ■■ Acquérir la méthodologie de la conduite des travaux d intégration.
■■ Connaître les principaux retraitements à effectuer au niveau des résultats individuels et du résultat d ensemble.
■■ Être en mesure d élaborer des liasses fiscales intégrées simples.
PROGRAMME
> Constituer le groupe intégré > S approprier le mode d emploi du régime > Déterminer les résultats individuels > Déterminer le résultat d ensemble > Déclarer les résultats (2065) > Déterminer l IS d ensemble et calculer la contribution des filiales
> Suivre les crédits d impôt (2058 SG) > Gérer la sortie du groupe d une filiale
PUBLIC CONCERNÉ Responsables comptables et financiers de groupes intégrés ; collaborateurs des cabinets d expertise comptable.
PRÉ-REQUIS Maîtrise des techniques fiscales de base (détermination du résultat fiscal).
LES PLUS qCas pratique « fil rouge » calqué
sur les travaux d intégration à réaliser dans un groupe intégré
qModule E-learning : principes essentiels de l intégration fiscale
qCoaching post-formation : 3 questions à l expert (modalités sur www.flf.fr)
1j (7h) - Initiation - code FN1300 1 040,00 HT - 1 248,00 TTC Repas inclus
Dates consultables sur www.flf.fr
INTÉGRATION FISCALE
Intégration fiscale : conséquences pratiques des sorties, fusions et changements de tête Sécuriser les évolutions du périmètre d intégration
OBJECTIFS ET COMPÉTENCES VISÉES ■■ Savoir traiter les modifications du périmètre d un groupe intégré (cession, fusion...).
■■ Maîtriser les conséquences des sorties d une filiale du périmètre d intégration sur le résultat d ensemble.
■■ Connaître les spécificités liées à l absorption ou à la prise de contrôle d une tête.
PROGRAMME
> Les événements qui entraînent la sortie du groupe d une filiale
> Les événements qui entraînent la dissolution du groupe
> Les conséquences pratiques des sorties de filiales ou de la dissolution du groupe
> La question de l indemnisation des filiales sortantes
> Les cas d acquisition, de scission partielle ou d absorption d une tête
PUBLIC CONCERNÉ Responsables fiscaux et financiers des groupes intégrés, responsables comptables chargés de la mise en œuvre du régime de groupe, avocats, experts-comptables, commissaires aux comptes.
PRÉ-REQUIS Connaissance de l intégration fiscale. Niveau de la formation « S initier à l intégration fiscale » (FN1300).
LES PLUS qRemise d un document
pédagogique constitué de fiches méthodologiques des retraitements à opérer avec illustration par des exemples traités sur les imprimés fiscaux
qCoaching post-formation : 3 questions à l expert, en lien avec la thématique traitée
1j (7h) - Perfectionnement - code FN2380 1 160,00 HT - 1 392,00 TTC Repas inclus
Dates consultables sur www.flf.fr
INTÉGRATION FISCALE
Intégration fiscale : approfondir et actualiser ses connaissances OBJECTIFS ET COMPÉTENCES VISÉES ■■ Valider, approfondir et actualiser ses connaissances en matière d intégration fiscale.
■■ Mettre en pratique ses connaissances par la réalisation de nombreux cas d application.
■■ Résoudre les principales difficultés pratiques rencontrées dans l établissement des liasses intégrées.
PROGRAMME
> L imputation des déficits antérieurs à l intégration
> Le suivi du déficit d un exercice intégré > Les dispositifs limitatifs de déductibilité des charges financières
> Le traitement des plus et moins-values > Les retraitements liés à la sortie du groupe d une filiale
> L essentiel de l actualité des 12 derniers mois
PUBLIC CONCERNÉ Praticiens de l intégration fiscale : fiscalistes, responsables comptables, directeurs administratifs et financiers, experts-comptables, commissaires aux comptes, avocats...
PRÉ-REQUIS Niveau de la formation « S initier à l intégration fiscale » (FN1300).
LES PLUS qCas pratique « fil rouge », dont
les solutions sont systématiquement réalisées sur les liasses intégrées, illustre les thèmes traités
qCoaching post-formation : 3 questions à l expert (modalités sur www.flf.fr)
1j (7h) - Perfectionnement - code FN2400 1 160,00 HT - 1 392,00 TTC Repas inclus
Dates consultables sur www.flf.fr
INTÉGRATION FISCALE
Atelier pratique : bien choisir sa convention d intégration fiscale Impact sur le gain d intégration, les comptes sociaux et les impôts différés
OBJECTIFS ET COMPÉTENCES VISÉES ■■ Savoir analyser le gain d intégration et constater ses effets sur les comptes sociaux et la fiscalité différée.
■■ Maîtriser la circulation des flux d impôts au sein d un groupe en fonction des termes de la convention d intégration.
■■ Anticiper les conséquences financières des sorties de groupe sur le gain d intégration.
PROGRAMME
> Analyser les caractéristiques du gain d intégration
> Répartir et constater le gain d intégration dans les comptes sociaux en fonction des conventions d intégration
> Déterminer le gain définitif d intégration après la sortie de la filiale
PUBLIC CONCERNÉ Fiscalistes, responsables comptables, financiers et fiscaux, auditeurs, avocats fiscalistes, experts-comptables, commissaires aux comptes.
PRÉ-REQUIS Connaissance de la détermination des résultats individuels et du résultat d ensemble en intégration fiscale.
LES PLUS qCas pratique « fil rouge » simulant
la vie d un groupe, de sa constitution à la sortie d une filiale et permettant de comparer l impact comptable et financier des différents types de convention d intégration
qCoaching post-formation : 3 questions à l expert (modalités sur www.flf.fr)
1j (7h) - Expertise - code FN3350 1 220,00 HT - 1 464,00 TTC Repas inclus
Dates consultables sur www.flf.fr
INTÉGRATION FISCALE
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