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Q U A L I T É D E S MI L I E U X A Q U A T I Q U E S

La multiplication de plans d’eau induit des impacts sur la qualité des eaux

et des milieux aquatiques. Ces impacts dépendent de la densité des plans

d’eau sur le bassin versant, de leur implantation par rapport au réseau

hydrographique (sur cours d’eau, dans les zones de source de cours d’eau), de

leur mode de gestion, etc.

M3

i

Déf inition des plans d’eau

Selon la déf inition retenue par l’Of f ice français de biodiversité, les plans d’eau

désignent une étendue d’eau douce continentale de surface libre, stagnante,

d’origine naturelle ou anthropique et de profondeur variable (SANDRE, 2014).

Le terme plan d’eau recouvre un certain nombre de situations communément

appelées ballastière, bief (de moulin, de canal), carrière, douve, étang, gravière,

lac, lagune, mare, réservoir, retenue (collinaire, d’irrigation).

Parmi les plans d’eau, les étangs se distinguent des mares par leur plus grande

superf icie, supérieure à 5000 m

2

pour Oertli (2013) et supérieure à 1000 m

2

pour le Pôle relais zones humides intérieures (PRZH, 2008) (in Gaillard, 2016).

Ils se distinguent des lacs par l’absence de thermocline (profondeur moindre).

En fonction de leur implantation, les plans d’eau peuvent être en

barrage, en dérivation du cours d’eau, sur source, sur nappe ou alimentés

exclusivement par des eaux de ruissellement.

Disposition M3-1

Encadrer la création et l’extension

de nouveaux plans d’eau

ÉLÉMENTS DE CONTEXTE

Les plans d’eau peuvent impliquer plusieurs types d’impact en fonction du

contexte et du niveau de connexion avec les cours d’eau (impact sur la continuité

écologique, la physico-chimie des cours d’eau, les habitats, la biologie des cours

d’eau, l’hydrologie du bassin, etc.).

l

En application des articles R.181-4 et R.214-32 du Code de

l’environnement, les pétitionnaires veillent, dans le cadre de la création de

nouveaux plans d’eau, à évaluer l’impact quantitatif et qualitatif des projets,

et à déf inir des modalités de gestion (gestion hydraulique, curages, etc.)

pour limiter les impacts sur la ressource en eau et les milieux aquatiques.

La règle 3 du SAGE encadre la création de plans d’eau sur les secteurs

où la ressource en eau et les milieux aquatiques (dont les réservoirs

biologiques) peuvent être signif icativement impactés qualitativement et

quantitativement par la forte densité des plans d’eau.

MAÎTRISE D’OUVRAGE

Pétitionnaires

DÉLAI

6 ans

La règle 3 du règlement du SAGE vise à encadrer la création de plans

d’eau sur les sous-bassins versants identif iés comme vulnérables.

Réduire l’impact du fonctionnement

des plans d’eau