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E S T U A I R E D E L A L O I R EQ u a l i t é d e s m i l i e u x a q u a t i q u e s

Préserver et restaurer

l’hydromorphologie et la

continuité écologique des

cours d’eau

M1-4

Poursuivre la reconquête de la qualité

hydromorphologique des cours d'eau

Porteurs de programmes opérationnels

M1-5

Poursuivre le rétablissement de la continuité

écologique des cours d’eau et des canaux

Porteurs de programmes opérationnels

Préserver et restaurer

les fonctionnalités et le

patrimoine biologique des

zones humides et des marais

M2-5 Assurer une gestion foncière des zones humides Porteurs de politiques foncières

M2-7 Gérer durablement les marais Porteurs de programmes opérationnels

M2-8 Gérer collectivement les niveaux d’eau dans les marais Porteurs de programmes opérationnels

M2-9 Assurer une veille sur le suivi de la qualité des marais Porteurs de programmes opérationnels

Q u a l i t é d e s e a u x

Améliorer la connaissance de

la qualité des eaux

QE1-1

Améliorer la connaissance des f lux de nutriments

(azote et phosphore)

Structure porteuse du SAGE

QE1-2

Uniformiser les protocoles et organiser le suivi

de la qualité des eaux

Structure porteuse du SAGE

QE1-5

Veiller sur l'évolution des connaissances

des substances émergentes

Structure porteuse du SAGE

Réduire les impacts des

systèmes d’assainissement

QE2-1

Intégrer la capacité de traitement des eaux usées

et de gestion des eaux pluviales dans les documents

d’urbanisme

Communes et leurs groupements

QE2-2

Intégrer la capacité de traitement des eaux usées et des

eaux pluviales dans les projets d’aménagement 

Pétitionnaires

QE2-3

Adapter les rejets des systèmes d’assainissement

à l'acceptabilité des milieux récepteurs

Communes et leurs groupements,

industriels

QE2-4 Suivre les systèmes d’assainissement Structures pilotes

QE2-5

Améliorer le fonctionnement des réseaux

d’assainissement

Communes et leurs groupements,

propriétaires

THÉMATIQUE ORIENTATION DISPOSITION MAÎTRE D’OUVRAGE PRINCIPAL