367
Qualité des eaux
18
[indicateurs communs - comité de bassin]
Synthèse de l’état écologique des masses d’eau du SAGE, indices de conf iance, écart à l’objectif
Résultats Agence de l’eau Transversal
19
[indicateurs communs - comité de bassin]
Nombre de masses d’eau identif iées comme potentiellement contributrices des marées vertes
Parmi celles-ci, nombre de cours d’eau pour lesquels un objectif spécif ique de réduction
des f lux de nitrates a été déf ini
Ecarts par rapport aux objectifs de f lux f ixés par le SAGE
Résultats Structure porteuse du SAGE QE1-1
20
Qualité des eaux vis-à-vis des pesticides Résultats Structure porteuse du SAGE QE1-3
21
Avancement de la déf inition de zone à enjeu environnemental et sanitaire Moyens Structure porteuse du SAGE QE2-7, L1-4
22
Avancement de la mise en conformité de l’assainissement non collectif Pression Collectivités QE2-8
23
[indicateurs communs - comité de bassin]
Plan de réduction des pesticides
• Zones prioritaires pour les ef forts de réduction
• Nombre de captages prioritaires et avancement (études non démarrées / études en cours /
programme d’action prévu / programme d’action mis en œuvre)
Moyens Porteurs de programmes
opérationnels
QE3-1, QE3-3
QE3-4, QE3-11
QE3-12
24
Évolution de la proportion de la SAU du SAGE en prairies permanentes Pression RPG QE3-5
25
Montant engagé en mesures agro-environnementales (ou équivalent)Moyens Porteurs de PAEC QE3-1, QE3-5
QE3-9
26
Montants engagés des programmes opérationnels de réduction des transferts Moyens Structures pilotes QE3-9
27
Proportion de la surface du territoire du SAGE dont les documents d'urbanisme protègent les éléments
du paysage ayant un rôle anti-érosif
Moyens Collectivités QE3-10
28
Nombre de signataires de la charte des prescripteurs de produits phytosanitaires Moyens Structure porteuse du SAGE QE3-12
# Indicateurs Type Source données
Dispositions
concernées
S U I V I D E L A MI S E E N ŒU V R E D U S A G E