367

Qualité des eaux

18

[indicateurs communs - comité de bassin]

Synthèse de l’état écologique des masses d’eau du SAGE, indices de conf iance, écart à l’objectif

Résultats Agence de l’eau Transversal

19

[indicateurs communs - comité de bassin]

Nombre de masses d’eau identif iées comme potentiellement contributrices des marées vertes

Parmi celles-ci, nombre de cours d’eau pour lesquels un objectif spécif ique de réduction

des f lux de nitrates a été déf ini

Ecarts par rapport aux objectifs de f lux f ixés par le SAGE

Résultats Structure porteuse du SAGE QE1-1

20

Qualité des eaux vis-à-vis des pesticides Résultats Structure porteuse du SAGE QE1-3

21

Avancement de la déf inition de zone à enjeu environnemental et sanitaire Moyens Structure porteuse du SAGE QE2-7, L1-4

22

Avancement de la mise en conformité de l’assainissement non collectif Pression Collectivités QE2-8

23

[indicateurs communs - comité de bassin]

Plan de réduction des pesticides

• Zones prioritaires pour les ef forts de réduction

• Nombre de captages prioritaires et avancement (études non démarrées / études en cours /

programme d’action prévu / programme d’action mis en œuvre)

Moyens Porteurs de programmes

opérationnels

QE3-1, QE3-3

QE3-4, QE3-11

QE3-12

24

Évolution de la proportion de la SAU du SAGE en prairies permanentes Pression RPG QE3-5

25

Montant engagé en mesures agro-environnementales (ou équivalent)Moyens Porteurs de PAEC QE3-1, QE3-5

QE3-9

26

Montants engagés des programmes opérationnels de réduction des transferts Moyens Structures pilotes QE3-9

27

Proportion de la surface du territoire du SAGE dont les documents d'urbanisme protègent les éléments

du paysage ayant un rôle anti-érosif

Moyens Collectivités QE3-10

28

Nombre de signataires de la charte des prescripteurs de produits phytosanitaires Moyens Structure porteuse du SAGE QE3-12

# Indicateurs Type Source données

Dispositions

concernées

S U I V I D E L A MI S E E N ŒU V R E D U S A G E