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Af in d’améliorer la connaissance des bassins versants sensibles aux

assecs (cours d’eau et nappes souterraines libres contribuant à leur

alimentation) et en tension « besoins–ressources », la structure porteuse

du SAGE réalise :

• dans un délai d’un an à compter de la publication de l’arrêté

préfectoral d’approbation du SAGE, une étude globale de

l’hydrologie et des usages de l’eau (volumes/périodes de

prélèvement, remplissage des plans d’eau, etc.), sur la base des

données disponibles, comprenant une analyse prospective des

besoins futurs. Cette dernière vise notamment, par une déf inition

de l’état « naturel » en l’absence de prélèvements, à dif férencier

les assecs liés principalement à des causes naturelles et ceux

induits, ou signif icativement amplif iés, par les activités humaines.

L’étude évalue également la capacité des nappes à se reconstituer.

L’étude analyse également, le cas échéant, les impacts éventuels,

sur le fonctionnement des milieux aquatiques, des prélèvements

réalisés en dehors de la période d’étiage, dont ceux destinés à la

lutte antigel ;

• dans un délai de 2 ans à compter de la publication de l’arrêté

préfectoral d’approbation du SAGE, en partenariat avec les

structures pilotes concernées, des études plus détaillées sur les

débits écologiques nécessaires au bon fonctionnement des milieux

aquatiques, intégrant les évolutions liées au changement climatique,

dans les bassins identif iés, à la suite de l’étape précédente, comme

étant sensibles aux assecs et en tension « besoins-ressources ».

Ces études aboutissent à une évaluation des volumes d’eau disponibles

et appuient les réf lexions sur la déf inition de volumes prélevables

(disposition GQ2-6).

MAÎTRISE D’OUVRAGE

Structure porteuse du SAGE

DÉLAI

2 ans

Améliorer la connaissance sur la situation

quantitative des ressources et des usages

GQ1

Disposition GQ1-1

Améliorer la connaissance des bassins versants

sensibles aux assecs et en tension

« besoins-ressources »

ÉLÉMENTS DE CONTEXTE

La gestion quantitative des ressources en eau nécessite au préalable d’identif ier

les bassins versants en situation de tension entre les besoins et les ressources

et d’y caractériser les pressions.

l

La disposition 7A-2 du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 vise la mise en

place à l’échelle des SAGE d’analyses dans le but de déterminer les paramètres

sur lesquels inf luer pour atteindre une gestion équilibrée ou un retour à

l’équilibre quantitatif et au bon état écologique. Cette détermination doit

nécessairement porter sur les quatre volets suivants :

• reconstitution et analyse des régimes hydrologiques naturels (non

inf luencés par les actions anthropiques) ;

• analyse des besoins des milieux depuis la situation de « bon état » jusqu’à

la situation « de crise », tenant compte des dernières méthodologies

connues ;

• analyse des dif férents usages de l’eau, connaissance des prélèvements

actuels, détermination des prélèvements possibles, étude de solutions

alternatives et/ou complémentaires d’économies d’eau pour les

dif férents usages ;

• intégration des perspectives de changement climatique, en utilisant a

minima les données disponibles, dès maintenant et au fur et à mesure

de l’amélioration des prévisions en la matière.

Ces analyses sont désignées par le terme HMUC (hydrologie, milieux, usages,

climat).