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Orientation QE1 : améliorer la connaissance de la qualité des eaux

QE1-1 Améliorer la connaissance des f lux de nutriments Structure porteuse du SAGE

QE1-2

Uniformiser les protocoles et organiser le suivi

de la qualité des eaux

Structure porteuse du SAGE

QE1-3

Réaliser un suivi complémentaire de la qualité des eaux

vis-à-vis des pesticides et de leurs métabolites

Structure porteuse du SAGE

QE1-4 Etudier les origines de l’AMPA sur le territoire Structure porteuse du SAGE

QE1-5 Veiller sur l’évolution des connaissances des substances émergentes Structure porteuse du SAGE

Orientation QE2 : réduire les impacts des systèmes d’assainissement

QE2-1

Intégrer la capacité de traitement des eaux usées et de gestion

des eaux pluviales dans les documents d’urbanisme

Communes et leurs groupements

3 ans à compter de l’entrée

en vigueur ou de la précédente

délibération de maintien en vigueur

ou de mise en compatibilité

du document d’urbanisme

QE2-2

Intégrer la capacité de traitement des eaux usées et des eaux pluviales

dans les projets d’aménagement 

Pétitionnaires

QE2-3

Adapter les rejets des systèmes d’assainissement

à l’acceptabilité des milieux récepteurs

Communes et leurs groupements, industriels

QE2-4 Suivre les systèmes d’assainissement Structures pilotes

QE2-5 Améliorer le fonctionnement des réseaux d’assainissement Communes et leurs groupements, propriétaires

Selon secteurs à enjeux

QE2-6

Homogénéiser les pratiques des services publics d’assainissement

non collectif (SPANC)

Groupes techniques, structure porteuse du SAGE

QE2-7 Proposer des zones à enjeu environnemental

Structure porteuse du SAGE,

communes et leurs groupements

QE2-8 Mettre en conformité l’assainissement non collectif Communes et leurs groupements, propriétaires

QE2-9 Privilégier les dispositifs de traitement par inf iltration Communes et leurs groupements

E N J E U : Q U A L I T É D E S E A U XC A L E N D R I E R P R É V I S I O N N E L D E MI S E E N ŒU V R E D U S A G E

DISPOSITION MAÎTRISE D’OUVRAGE

Année à partir de la publication

de l’arrêté d’approbation du SAGE

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