309
L I T T O R A LQ u a l i t é d e s e a u x
Améliorer la connaissance
de la qualité des eaux
QE1-1 Améliorer la connaissance des f lux de nutriments Structure porteuse SAGE
QE1-2
Uniformiser les protocoles et organiser le suivi
de la qualité des eaux
Structure porteuse SAGE
Réduire les impacts des
systèmes d’assainissement
QE2-1
Intégrer la capacité de traitement des eaux usées
et de gestion des eaux pluviales dans les documents
d’urbanisme
Communes et leurs groupements
QE2-2
Intégrer la capacité de traitement des eaux usées et
des eaux pluviales dans les projets d’aménagement
Pétitionnaires
QE2-3
Adapter les rejets des systèmes d’assainissement
à l'acceptabilité des milieux récepteurs
Communes et leurs groupements,
industriels
QE2-4 Suivre les systèmes d’assainissement Structures pilotes
QE2-5
Améliorer le fonctionnement des réseaux
d’assainissement
Communes et leurs groupements,
propriétaires
QE2-6
Homogénéiser les pratiques des services publics
d’assainissement non collectif (SPANC)
Groupes techniques, structure porteuse
du SAGE
QE2-7 Proposer des zones à enjeu environnemental
Communes et leurs groupements,
Structure porteuse SAGE
QE2-8 Mettre en conformité l'assainissement non collectif
Communes et leurs groupements,
propriétaires
QE2-9 Privilégier les dispositifs de traitement par inf iltration Communes et leurs groupements
THÉMATIQUE ORIENTATION N°DISPOSITION DU PAGD MAÎTRE D’OUVRAGE PRINCIPAL
Tapez deux fois ou écartez les doigts pour zoomer
Zoomer et dézoomer
Cliquez une fois pour zoomer, cliquez à nouveau pour dézoomer
Zoomer/dézoomer avec la molette de souris