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L I T T O R A LQ u a l i t é d e s e a u x

Améliorer la connaissance

de la qualité des eaux

QE1-1 Améliorer la connaissance des f lux de nutriments Structure porteuse SAGE

QE1-2

Uniformiser les protocoles et organiser le suivi

de la qualité des eaux

Structure porteuse SAGE

Réduire les impacts des

systèmes d’assainissement

QE2-1

Intégrer la capacité de traitement des eaux usées

et de gestion des eaux pluviales dans les documents

d’urbanisme

Communes et leurs groupements

QE2-2

Intégrer la capacité de traitement des eaux usées et

des eaux pluviales dans les projets d’aménagement 

Pétitionnaires

QE2-3

Adapter les rejets des systèmes d’assainissement

à l'acceptabilité des milieux récepteurs

Communes et leurs groupements,

industriels

QE2-4 Suivre les systèmes d’assainissement Structures pilotes

QE2-5

Améliorer le fonctionnement des réseaux

d’assainissement

Communes et leurs groupements,

propriétaires

QE2-6

Homogénéiser les pratiques des services publics

d’assainissement non collectif (SPANC)

Groupes techniques, structure porteuse

du SAGE

QE2-7 Proposer des zones à enjeu environnemental

Communes et leurs groupements,

Structure porteuse SAGE

QE2-8 Mettre en conformité l'assainissement non collectif

Communes et leurs groupements,

propriétaires

QE2-9 Privilégier les dispositifs de traitement par inf iltration Communes et leurs groupements

THÉMATIQUE ORIENTATION N°DISPOSITION DU PAGD MAÎTRE D’OUVRAGE PRINCIPAL