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R I S Q U E S D’I N O N D A T I O N E T D’É R O S I O N D U T R A I T D E C Ô T E
Disposition I1-3
Améliorer la connaissance des zones exposées
aux risques d’inondation par ruissellement
Les structures compétentes réalisent des études complémentaires sur la
base d’un cahier des charges type élaboré par la structure porteuse du
SAGE.
Ces études visent à :
• mieux connaître les phénomènes d’inondation et d’à-coups
hydrauliques ;
• identif ier les axes de ruissellement ;
• identif ier les ouvrages existants de prévention des risques
d’inondation ;
• identif ier, sur la base d’analyses multicritères, les solutions
pertinentes complémentaires à mettre en œuvre pour prévenir
les risques d’inondation (nouveaux ouvrages de protection,
déplacement des enjeux, préservation/restauration de zones
de ralentissement ou de rétention des eaux de ruissellement,
mise en œuvre de solutions alternatives : haies, noues, fossés,
chaussées réservoir, etc.).
Les résultats de ces études sont transmis aux services de l’État et à la
structure porteuse du SAGE.
MAÎTRISE D’OUVRAGE
Structures compétentes
DÉLAI
6 ans
Disposition I2-3 relative à la mobilisation de l’outil PAPI.
Disposition I3-2 relative à la réalisation de schémas de gestion des
eaux pluviales.
Cette disposition participe également à l’atteinte des objectifs de la
thématique « qualité des eaux ».
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